logo article ou rubrique
Décrets, arrêtés, circulaires
Article mis en ligne le 8 février 2013
dernière modification le 27 février 2014

Organisation de la formation au collège et dispositifs d’aide et de soutien
Décret n°96-465 du 29-5-1996 relatif à l’organisation de la formation au collège, modifié par
le décret n°2005-1013 du 24-8-2005, art. 5-2, (JO du 25-8-2005 ; BO n°31 du 1-9-2005) relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège

Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré
Arrêté du 7-12-2005 (JO du 17-12-2005 ; BO n°1 du 5-1-2006), modifié par
l’arrêté du 14-6-2006 (JO du 23-6-2006 ; BO n°27 du 6-7-2006)

Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
Circulaire n°2006-139 du 29-8-2006 (BO n°32 du 7-9-2006)

Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
Circulaire n°2009-060 du 24-4-2009 (BO n°18 du 30 avril 2009)

qrcode:https://ash69.circo.ac-lyon.fr/spip/spip.php?article236

Plan du site Contact Espace rédacteurs RSS

2006-2019 © Site de l’ASH du Rhône - Tous droits réservés
Haut de page
Réalisé sous SPIP
Habillage ESCAL 4.3.15